Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMBAT SOUVERAINISTE
ABITBOL WILLIAM

Numéro de dépôt :
3043715
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COMBAT SOUVERAINISTE

Déposée le 28 juillet 2000 par ABITBOL WILLIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBAT SOUVERAINISTE »

Le déposant est ABITBOL WILLIAM, domicilié(e) 2, rue de Villersexel, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Edgard VINCENSINI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

ABITBOL WILLIAM a également déposé les autres marques suivantes : CONFEDERATION SOUVERAINISTE


ABITBOL WILLIAM - 2, rue de Villersexel, 75007 PARIS - France


Me Edgard VINCENSINI - France


Inscription le 3 juin 2002 - Rejet total n°346825 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Gestion de fichiers informatiques, communication politique, distribution de prospectus. Edition de livres, et revues. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Produits de l'imprimerie Affiches.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.